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Marques déposées par Antoine Le Toux
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Toilette Sèche
Marque expirée - Marque en non vigueur

Toilette Sèche
Antoine Le Toux

Numéro de dépôt :
3627725
Date de dépôt :
05/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2019
Toilette Sèche de Antoine Le Toux

Présentation de la marque Toilette Sèche

Déposée le 5 février 2009 par Antoine Le Toux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Toilette Sèche »

Le déposant est Antoine Le Toux domicilié(e) Le Landériau - 53950 - LOUVERNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine Le Toux domicilié(e) Le Landériau - 53950 - LOUVERNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toilette Sèche est expirée depuis le 5 février 2019.

Antoine Le Toux a également déposé les autres marques suivantes : Nature Urbaine , Drylet , FAIRE AUTREMENT


Antoine Le Toux - Le Landériau - 53950 - LOUVERNE - France


Antoine Le Toux - Le Landériau - 53950 - LOUVERNE - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Inscription le 22 février 2010 - Rejet partiel n°517290 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; poubelles.